Terres de Nauze

Réunion du conseil municipal de Siorac.

 

 

Image Jacques Mossot.

 

Réunion du conseil municipal, 26 février à 20 h 30. Session ordinaire.

 

Ordre du jour.

 

Approbation des comptes de gestion 2017.

Approbation des comptes administratifs 2017. commune, assainissement, irrigation, eau.

Affectation des résultats.

Communauté des communes, modification des statuts.et intégration compétence GEMAPI.

Convention d'adhésion au pôle santé et sécurité du travail CDG 24.

SDE. Éradication des luminaires boules, par des luminaires LED.

Renouvellement des conventions SPA 2018.

Subvention DETR, bâtiment communal.

Subvention contrat des territoires.

Délibération "Engagement pour dépenses investissent pour 2018 avant le vote du B.P pour 2018".

Fixation des durées d'amortissement. 

Convention SATESE. Assistance technique au fonctionnement des systèmes d'assainissement.

SMDE 24.Service public eau potable.

 

Questions diverses. 



20/02/2018
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